CONSEIL MUNICIPAL DU  18 DECEMBRE  2017



Approbation du procès-verbal de la séance du 13 NOVEMBRE 2017
Approuvé à l’unanimité.
Compte rendu des décisions du Maire

1 – QUESTIONS FINANCIERES

Décision modificative Budget jeunesse
Décision modificative Budget eau et assainissement
Décision modificative Budget général
Admission en non valeur et créances éteintes
Demande de subvention à Hérault Energies pour le remplacement des lampes d'éclairage public
Fixation d'un tarif pour la venue des cirques
Fixation des participations pour le séjour ski en février 2018

II –URBANISME

Autorisation de signature d'un procès verbal de bornage - parcelle A271 ET 272
Dénomination des voies

IIi – ADMINISTRATION GENERALE

Mandat au centre de gestion pour la participation au marché public pour les assurances couvrant les risques sanitaires
Signature d'un bail civil avec SFR
Ouvertures dominicales 2018
Engagement d'un contractuel dans le cadre des TAP
Convention avec l'établissement public foncier Occitanie pour le portage de la ZAD des MONTARELS

IV – INTERCOMMUNALITE

Avenant 2 au pacte fiscal et financier
Adhésion de la CABEM à la compétence Eau potable du SIVOM d'Enserune
Contrat d'adhésion au progiciel fiscalité avec la ste GFI mutualisé avec la Domitienne
Convention de refacturation pour l'utilisation des services SVP avec la Domitienne

V – INFORMATIONS DIVERSES

Lancement du plan climat air energie territorial de la Communauté de Communes.

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU  13 NOVEMBRE 2017



Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2017
Approuvé à l’unanimité.
Compte rendu des décisions du Maire

1 – QUESTIONS FINANCIERES

Résiliation du bail commercial de la poste : paiement anticipé des loyers
indemnité de pertes de récoltes
Rectificatif des tarifs des anneaux du port de plaisance et fixation d'un tarif pour l'inscription sur liste d'attente
Subvention exceptionnelle à la Ligue contre le Cancer

II –URBANISME

Modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC DES CLAUZETS

IIi – ADMINISTRATION GENERALE

Motion sur les arbitrages du gouvernement sur les  11èmes programmes des agences de l'eau
Prise en charge des visites médicales de contrôle pour le permis poids lourds des agents communaux

IV – INTERCOMMUNALITE

Approbation du retrait des communes de Cruzy, Moutouliers et Cazouls suite au transfert de la compétence "gestion des déchets ménagers et assimilés" au SIVOM D'ENSERUNE
Prise des compétences Eau, Assainissement et création et gestion de maisons de services au public au 1er janvier 2018 à la C.C. la Domitienne
Modification des statuts de la C.C. La Domitienne
Convention pour le fonctionnement du réseau intercommunal des médiathèques.

V – INFORMATIONS DIVERSES

Rapports de la CLECT des 06 et 13 septembre 2017.

 

 

 

 

 

 

 

 

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